Mentions légales
Mentions légales
1. Informations d’identification du titulaire
Conformément à l’obligation générale d’information, vous trouverez ci-dessous les informations d’identification de l’entité titulaire de ce site web :
- Titulaire du site web : Cides Capital LLC
- Nom commercial : Arion Moda
- Responsable légal : Julián Ezequiel Cides
- Numéro d’identification de l’entreprise (EIN) : 41-4736468
- Siège social : 30 North Gould Street, Ste N, Sheridan, WY 82801, États-Unis
- Téléphone de contact : +1 307 533 4802
- Adresse e-mail de contact : soporte@arionmoda.com
2. Conditions d’utilisation et acceptation
L’accès à ce site web d’Arion Moda et/ou son utilisation confère à l’utilisateur cette qualité, lequel accepte, dès cet accès et/ou cette utilisation, les présentes conditions d’utilisation. Les présentes mentions légales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation de la boutique en ligne dédiée à la commercialisation de produits de mode et d’accessoires par voie de commerce électronique.
L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus, outils et services du site web, en s’abstenant de les utiliser pour des activités illicites, frauduleuses, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public. Il est strictement interdit de causer des dommages aux systèmes physiques ou logiques du site web, de ses fournisseurs ou de tiers.
3. Propriété intellectuelle et industrielle
L’ensemble des contenus présentés sur ce site web — notamment, sans que cette énumération soit limitative, les textes, images, photographies, logos, combinaisons de couleurs, graphismes, marques commerciales, structures de navigation et code source — sont la propriété légale de Cides Capital LLC, ou font l’objet des licences et autorisations nécessaires à leur exploitation légitime.
La reproduction, la distribution, la communication au public ou la transformation de tout ou partie des contenus de ce site web à des fins commerciales, sur quelque support que ce soit et par quelque moyen technique que ce soit, sont expressément interdites sans l’autorisation préalable et écrite de Cides Capital LLC.
4. Exclusion de responsabilité
Cides Capital LLC ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages et préjudices de quelque nature que ce soit qui pourraient être occasionnés, notamment par des erreurs ou omissions dans les contenus, l’indisponibilité du portail web ou la transmission de virus ou de programmes malveillants dans les contenus, malgré l’adoption de toutes les mesures technologiques nécessaires pour les éviter.
Le site web peut également contenir des liens vers des sites externes appartenant à des tiers. Cides Capital LLC n’exerce aucun contrôle sur ces sites web tiers et n’assume aucune responsabilité concernant leurs politiques de confidentialité, leurs contenus ou leurs pratiques.
5. Droit applicable et juridiction compétente
La relation entre Cides Capital LLC et l’utilisateur est régie par la législation en vigueur et applicable dans l’État du Wyoming, aux États-Unis. Pour le règlement de tout litige ou différend juridique susceptible de découler de l’utilisation de cette plateforme web, les deux parties se soumettent à la compétence des tribunaux de cette juridiction, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur être applicable.